Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-ALLIUM
FRANCE-ALLIUM, SARL, Rue des Carneaux

Numéro de dépôt :
3087049
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2011

Présentation de la marque FRANCE-ALLIUM

Déposée le 26 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-ALLIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE-ALLIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE-ALLIUM domicilié(e) 45300 AUDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 857 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Marie-Claire CHARBEAUX - France.

La marque FRANCE-ALLIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-ALLIUM est expirée depuis le 26 février 2011.

FRANCE-ALLIUM a également déposé les autres marques suivantes : PITCHOUN , BEAUCE CHAMPAGNE OIGNONS , ARCO , Sélection Grand Chef , BULBEA , COULEURS TERROIR , TIPTOP


FRANCE-ALLIUM, SARL, Rue des Carneaux - 45300 AUDEVILLE - France - SIREN 433857091


Me Marie-Claire CHARBEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

Oignons et tous produits à bulbe.